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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABRE CLAUDE
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La tomate des connaisseurs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La tomate des connaisseurs
SARL FABRE CLAUDE

Numéro de dépôt :
3370260
Date de dépôt :
07/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2015
La tomate des connaisseurs de FABRE CLAUDE

Présentation de la marque La tomate des connaisseurs

Déposée le 7 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABRE CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La tomate des connaisseurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABRE CLAUDE domicilié(e) 19 CAMI DE LA GAFFE,66370 PEZILLA LA-RIVIERE - 66370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 870 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE FABRE domicilié(e) 19 CAMI DE LA GAFFE,66370 PÉZILLA-LA-RIVIERE - 66370 - France.

La marque La tomate des connaisseurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La tomate des connaisseurs est expirée depuis le 7 juillet 2015.

FABRE CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : tomates d'autrefois Collection terroir et saveurs, variétés oubliées , Terres Secrètes , La tomate des gourmets , tomates d'antan Collection terroir et saveurs variétés oubliées.


SARL FABRE CLAUDE - 19 CAMI DE LA GAFFE,66370 PEZILLA LA-RIVIERE - 66370 - France - SIREN 348870932


CLAUDE FABRE - 19 CAMI DE LA GAFFE,66370 PÉZILLA-LA-RIVIERE - 66370 - France


Inscription le 24 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432506 - Publication au BOPI 2006-04-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Fruits et légumes conservés, sechés, et cuits ; gelées, confitures et compotes. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, semences (graines) ; fruits et légumes frais, semences plantes et fleurs naturelles. Transport et emballages et entreposages de marchandises.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.